A) PRÉSENTATION DU SITE :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site "www.le-temps-du-renouveau.fr" l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Le temps du Renouveau, Association loi 1901, Cadenet.
Président : M. GILBERT MARIGNANE
Responsable publication : M. J-C Callwart, contact : +33 490 683 272
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : M. J-C Callwart, contact : +33 490 683 272
Hébergeur: Société OVH
S.A.S. au capital de 50.000.000 €
2 RUE KELLERMANN
59100 ROUBAIX, FRANCE
Téléphone : +33 899 701 761
B) CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS :
L’utilisation du site "www.le-temps-du-renouveau.fr" implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site "www.le-temps-du-renouveau.fr" sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée.
Le site "www.le-temps-du-renouveau.fr" est mis à jour par M. J-C Callwart. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
C) DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS :
Le site "www.le-temps-du-renouveau.fr" a pour objet de fournir un service de type « informatif ».
M. J-C Callwart s’efforce de fournir sur le site "www.le-temps-du-renouveau.fr" des informations ou données aussi précises que possible.
Toutefois, M. J-C Callwart ne pourra être responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations ou données indiquées sur le site "www.le-temps-du-renouveau.fr" sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site "www.le-temps-du-renouveau.fr" ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Le site utilise ou peut être amené à utiliser différentes technologies, de manière combinée ou non, comme: HTML, XHTML, XML, CSS, JavaScript, AJAX, Image, Vidéo, Audio, Flash, JAVA, Base de données, PHP (liste non exhaustive).
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E) PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS :
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G) GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site "www.le-temps-du-renouveau.fr", peuvent êtres recueillis : l’adresse des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site "www.le-temps-du-renouveau.fr", le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur et autres informations diffusées par son navigateur.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
H) LIENS HYPERTEXTES :
Le site "www.le-temps-du-renouveau.fr" contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de M. Gilbert Marignane. Cependant, M. Gilbert Marignane n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
I) DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site "www.le-temps-du-renouveau.fr" est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
J) LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES :
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
K) LEXIQUE :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent" (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).